Cultes

Parlement Wallon

Les fabriques d’église

Session : 2012-2013 Année : 2013 N° : 430 (2012-2013) 1 Question écrite du 23/08/2013 de BOLLAND Marc à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs…

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Parlement Wallon

Le financement des fabriques d’église

Session : 2011-2012 Année : 2012 N° : 42 (2011-2012) 1 Question écrite du 26/10/2011 de BOLLAND Marc à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs…

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Parlement Wallon

Le vade-mecum du principe de neutralité dans le milieu hospitalier

le vade-mecum du principe de neutralité dans le milieu hospitalier Session : 2011-2012 Année : 2011 N° : 42 (2011-2012)…

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Parlement Wallon

L’éclatement des revenus du patrimoine d’une fabrique d’église

Session : 2010-2011 Année : 2011 N° : 303 (2010-2011) 1 Question écrite du 01/03/2011 de BOLLAND Marc à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs…

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Parlement Wallon

Les affectations des recettes des collectes dans les églises au profit des fabriques d’églises

Session : 2010-2011 Année : 2011 N° : 308 (2010-2011) 1 Question écrite du 01/03/2011 de BOLLAND Marc à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs…

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