Parlement Wallon

ENVIRONNEMENT : suivi des mesures prises dans le cadre de la réduction des émissions de CO2 par les aéroports

La Wallonie devait intégrer dans sa législation cette directive et Marc BOLLAND s’était inquiète du timing de transcription dans notre…

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ENVIRONNEMENT : développement des parcs éoliens en Wallonie

En réponse à une question de Marc BOLLAND, le Ministre NOLLET a fait le point sur le développement des éoliennes…

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Le suivi des mesures prises dans le cadre de la réduction des émissions de CO2 par les aéroports

Session : 2011-2012 Année : 2012 N° : 167 (2011-2012) 1 Question écrite du 07/11/2011 de BOLLAND Marc à HENRY Philippe, Ministre de l’Environnement,…

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Le nombre d’éoliennes en Wallonie

Session : 2011-2012 Année : 2012 N° : 270 (2011-2012) 1 Question écrite du 05/01/2012 de BOLLAND Marc à NOLLET Jean-Marc, Ministre du Développement…

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CULTES : certaines procédures en cours sont à proscrire

Dans la dernière circulaire budgétaire à destination des communes, le Ministre FURLAN note que dans certaines communes, des subventions extraordinaires…

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Le financement des fabriques d’église

Session : 2011-2012 Année : 2012 N° : 42 (2011-2012) 1 Question écrite du 26/10/2011 de BOLLAND Marc à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs…

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CULTES : révision du décret impérial

La matière des cultes est encore régie en Belgique par le décret Napoléon. Marc BOLLAND, comme d’autres députés, avait à…

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PENSIONS : financement des augmentations des cotisations de pension pour le personnel statutaire

Une réforme des pensions du personnel statutaire des pouvoirs publics a été votée au Parlement fédéral. Cette réforme prévoit une…

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Le financement des augmentations des cotisations de pension pour le personnel statutaire

Session : 2011-2012 Année : 2012 N° : 56 (2011-2012) 1 Question écrite du 28/10/2011 de BOLLAND Marc à FURLAN Paul, Ministre des Pouvoirs…

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COMMUNES : amélioration des procédures de recouvrement

Chaque année, les communes inscrivent dans leurs budgets des créances à récupérer : loyers, taxes, revenus divers, redevances, … Chaque année,…

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